J.O. 64 du 16 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 05117
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Décret du 9 mars 2004 portant classement d'un site
NOR : DEVN0420009D
Par décret en date du 9 mars 2004, est classée parmi les sites du département de la Haute-Saône la butte dite « la Motte », sur le territoire de la commune de Vesoul (1).
(1) Le texte intégral de ce décret et les plans annexés pourront être consultés à la préfecture de la Haute-Saône ainsi qu'à la mairie de Vesoul.